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Glossaire

Voici une liste des principaux termes de l’assurance utilisés dans le présent site Web. Les définitions ci-après sont données à titre d'exemple. Dans le cas des termes qui s'appliquent à votre couverture, reportez-vous à votre certificat.

Pour voir la définition du terme que vous cherchez, cliquez sur la lettre par laquelle le terme commence :


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A

Âge
Selon le contrat, nous utiliserons votre âge réel ou votre âge à une date donnée (à la date d’anniversaire du contrat) pour déterminer votre admissibilité à la couverture, vos primes ou encore la date d’échéance de votre couverture.

Assurance accidents
Procure des prestations si l’assuré est blessé et que sa blessure résulte exclusivement et directement d’un accident.

Assurance collective
Contrat unique établi au nom d’un groupe ou d’une association qui permet aux membres du groupe ou de l’association de souscrire une couverture au titre du contrat collectif.

Assurance soins médicaux et soins dentaires
Garanties d’assurance maladie et soins dentaires prévues au titre d’un contrat d’assurance. Ces garanties peuvent inclure les médicaments sur ordonnance, les soins de la vue et des soins et traitements dentaires facultatifs.

Assurance vie temporaire
Régime d’assurance vie qui offre une couverture pendant un nombre d’années donné. Par exemple, une personne peut souscrire un régime d’assurance vie temporaire de 10 ans et payer la même prime chaque année pendant la durée de la couverture. Après 10 ans, la couverture peut être renouvelée à un coût supérieur ou résiliée. Si l’assuré est toujours vivant à la fin de cette période, le contrat d’assurance prend fin et ne donne droit à aucune valeur.

Assuré
Toute personne couverte au titre d’un contrat d’assurance.

Assureur
Compagnie qui fournit la couverture d’assurance (la Financière Manuvie, par exemple).


B

Bénéficiaire
La personne, autre que l’assuré ou les ayant droits de l’assuré, à qui ou pour qui la somme assurée doit être versée en vertu du contrat ou de la désignation de bénéficiaire.


C

Capital assuré
Montant de la couverture en dollars. Ce montant est généralement indiqué à la première page du contrat ou du certificat. Dans le cas d’un contrat ou certificat d’assurance vie, il s’agit du montant versé à un bénéficiaire au décès de l’assuré.

Capital-décès
Somme versée à un bénéficiaire au décès d’un assuré au titre d’un contrat d’assurance vie.

Certificat
Document remis au membre assuré d’un groupe, au titre d’un contrat d’assurance collective.

Contrat
Document juridique établi par une compagnie d’assurance au nom du titulaire du contrat et qui décrit les conditions et modalités de l’assurance.

Couverture
Autre terme utilisé pour désigner la protection offerte au titre d’un contrat d’assurance. Synonyme d’assurance et de protection.


D

Date d’entrée en vigueur
Date à laquelle la couverture d’assurance prend effet.

Délai de grâce
« Période tampon » qui suit la date d’exigibilité d’une prime pendant laquelle la couverture reste en vigueur même si la prime n’a pas été payée. Si le paiement n’est pas reçu entre la date d’exigibilité de la prime et la fin de cette période, le contrat d’assurance est résilié.

Demande de règlement
Demande de paiement des prestations en vertu des dispositions d’un contrat d’assurance.

Demande de règlement-décès
Demande de paiement des sommes payables au décès d’un assuré en vertu des dispositions d’un contrat d’assurance vie.

Demandeur
Personne(s) qui demande(nt) le paiement des prestations en vertu des dispositions d’un contrat d’assurance.


E

Établissement garanti
Régime d’assurance destiné aux personnes âgées qui garantit une couverture d’assurance, peu importe leur état de santé. Les taux sont basés sur l’âge au moment de la demande d’assurance.

Exclusions
Certaines causes de décès, circonstances et conditions médicales et d’autres situations pour lesquelles un contrat d’assurance vie ne prévoit aucune prestation.


G

Groupe ou association
Groupe composé de membres d’une association qui ont présenté une demande d’assurance collective au titre d’un contrat d’assurance entre l’association et l’assureur.


P

Prestation
Montant versé au demandeur ou au bénéficiaire au titre d’un contrat.

Preuves d’assurabilité
Renseignements exigés servant à déterminer l’admissibilité du proposant à la couverture d’assurance. Il s’agit généralement de l’âge du proposant, du montant de couverture demandé, des antécédents médicaux et des résultats des examens médicaux.

Prime
Coût de la couverture d’assurance. Elle peut être payée mensuellement ou annuellement.

Proposition
Document signé contenant des renseignements d’ordre personnel ou médical fourni par la personne qui demande à souscrire l’assurance. L’assureur se base sur les renseignements contenus dans la proposition (et parfois sur d’autres renseignements qu’il peut exiger à sa discrétion) pour déterminer s’il accorde ou non la couverture au proposant.

Protection
Assurance accordée en vertu des dispositions d’un contrat d’assurance. Synonyme de couverture.


R

Résiliation
Fin de la couverture à l'annulation de la couverture d’assurance avant sa date normale d’expiration, à la demande de l’assuré ou en vertu des droits de l’assureur.


T

Tarificateur
Personne ou compagnie qui évalue le risque que représente la personne qui présente une demande d’assurance. Il s’agit également de la personne ou compagnie qui garantit le versement des prestations au titre du contrat d’assurance. À ce titre, la Financière Manuvie établit les régimes d’assurance décrits sur le présent site.

Titulaire du contrat
Personne qui possède le contrat d’assurance.


Les régimes d'assurance parrainés par Ingénieurs Canada sont établis par La Compagnie d'Assurance-Vie Manufacturers (Financière Manuvie).
 
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